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Marques déposées par monsieur MALLY FREDERIC
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LE CLOS MALLY PRODUITS DE NOS TERROIRS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CLOS MALLY PRODUITS DE NOS TERROIRS
M. MALLY FREDERIC
M. MALLY ROBERT
M. MALLY PIERRE

Numéro de dépôt :
3990887
Date de dépôt :
15/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/03/2023
LE CLOS MALLY PRODUITS DE NOS TERROIRS de MALLY FREDERIC

Présentation de la marque LE CLOS MALLY PRODUITS DE NOS TERROIRS

Déposée le 15 mars 2013 par monsieur MALLY FREDERIC, monsieur MALLY ROBERT, monsieur MALLY PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE CLOS MALLY PRODUITS DE NOS TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Les déposants sont monsieur MALLY FREDERIC domicilié(e) LE CLOS, CHEMIN DE MALINTRAT - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France, monsieur MALLY ROBERT domicilié(e) LE CLOS, CHEMIN DE MALINTRAT - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France, monsieur MALLY PIERRE domicilié(e) 5 RUE SULLY - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT ROMENVILLE BRODIEZ domicilié(e) 126 RUE ARMAND FALLIERES - 63028 - CLERMONT-FERRAND CEDEX - France.

La marque LE CLOS MALLY PRODUITS DE NOS TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990887.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOS MALLY PRODUITS DE NOS TERROIRS est expirée depuis le 15 mars 2023.

MALLY FREDERIC a également déposé les autres marques suivantes : EURO MALIN , LCM , Val d'Auvergne , LES PRES DE JEANNE , LE CLOS D'AUVERGNE


M. MALLY FREDERIC - LE CLOS, CHEMIN DE MALINTRAT - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France

M. MALLY ROBERT - LE CLOS, CHEMIN DE MALINTRAT - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France

M. MALLY PIERRE - 5 RUE SULLY - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France


SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT ROMENVILLE BRODIEZ - 126 RUE ARMAND FALLIERES - 63028 - CLERMONT-FERRAND CEDEX - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.